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Il se lance dans la conversion en bio

Arboriculteur à Saint-Just-d'Ardèche, Christophe Guigue entame une reconversion de son verger de pommes en bio. L'occasion de faire le point sur l'état sanitaire du verger ardéchois dans l'édition de cette semaine.
Publié le 19/09/2018 (Réf. 8336)

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Focus sur le pastoralisme ardéchois !

Les 33e Rencontres nationales des acteurs du pastoralisme, organisées les 12, 13 et 14 septembre dans le département ont mis à l'honneur les spécificités ardéchoises. Les atouts de ces pratiques pastorales répondent à des problématiques diverses pour l'agriculture, son économie et ses territoires.
Publié le 19/09/2018 (Réf. 8337)

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Un millésime prometteur en Nord-Ardèche

Les vendanges touchent à leur fin dans le nord du département. Les producteurs présagent unanimement un millésime 2018 de grande qualité.
Publié le 19/09/2018 (Réf. 8338)


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Au fil de l'actu

Remboursement partiel de la taxe intérieure sur les carburants (TIC)


Publié le 18/06/2018 (Réf. 8210)
Les montants de remboursement partiel de la taxe intérieure sur les carburants (TIC) pour la campagne 2018 au titre des consommations 2017 sont les suivants :

11,23 €/hl (0,1123 €/l) pour le gazole non routier
9,355 €/100kg net (93,55 €/tonne) pour le fioul lourd
5,761 €/Mwh pour le gaz naturel
 
Aide de minimis :
Les remboursements partiels de TIC sur le fioul lourd et le gaz naturel accordés aux exploitants agricoles constituent une aide de minimis agricole depuis 2015. Ainsi les agriculteurs qui sollicitent un remboursement pour ces deux produits doivent joindre à leur demande une attestation récapitulative des autres aides perçues au titre du règlement de minimis au cours de l’exercice fiscal de l’année et des deux exercices précédents. Un modèle d’attestation est joint à la notice explicative du formulaire de demande de remboursement (annexe 1).

Désormais, la dématérialisation des demandes de remboursement partielle est généralisée à tout le territoire à partir d'un seuil de 300 €. Elle s'effectue à partir du portail chorus pro.

Retrouvez plus d'informations et télécharger le formulaire de demande de remboursement partiel TIC sur www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr